Éditeur
Prév'acteur
90, rue Roland Dorgelès - 88800 Vittel
Courriel : contact@prevacteur.fr
SARL au capital social de 1500€
RCS Épinal - Siret 520 151 234 00017
Code APE 7490B
Directeur de la publication et création du site
Laurent MOULET
Consultant formateur et gérant Prév’acteur
Hébergement
Webmaster Studio
67, Avenue Général Leclerc - 54000 Nancy
Droits d'auteur
Les textes présents sur le site sont la propriété de Prév'acteur. Les graphismes composant le design de ce site ont été réalisés par Prév'acteur. Les images sont sous licence de droit d'exploitation acquise par Prév'acteur.
La reproduction et la distribution de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans notre accord préalable.
Données personnelles
Les informations recueillies par le formulaire de ce site sont strictement réservées à un usage interne. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies. Dans le cas contraire, nous ne pourrons répondre à votre demande de manière précise.
Elles sont conservées pendant une durée de 3 ans.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le formulaire a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n° 1431881.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données. Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Laurent MOULET, gérant de Prév’acteur SARL, par courriel à l’adresse : contact@prevacteur.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits "Informatique et Libertés" ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de Prév'acteur ; ces éléments sont susceptibles d'être modifiés par Prév’acteur à tout moment et sans préavis.
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